501 232 664
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 501 232 664
INSEE- Dénomination
- 501 232 664
- SIREN
- 501 232 664
- SIRET (siège)
- 501 232 664 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27501232664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 232 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 01 décembre 2007
- Effectif
- 1
- Siège social
- LANCON-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 501 232 664
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Dirigeants et représentants de 501 232 664
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 501 232 664
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- LANCON-PROVENCESiègeActif
501 232 664 00018 · ouvert le 02 décembre 2007 · NAF 8690D
Conformité de 501 232 664
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 232 664. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 501 232 664 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 501 232 664 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 501 232 664
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2007
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