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501 628 317

Active
Siren501 628 317Entrepreneur individuel ALBIGNY-SUR-SAONECréée le 13 décembre 2007

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 501 628 317

Dénomination
501 628 317
SIREN
501 628 317
SIRET (siège)
501 628 317 00056
N° TVA intracommunautaire
FR94501628317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 628 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
13 décembre 2007
Siège social
ALBIGNY-SUR-SAONE
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 501 628 317

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 501 628 317

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 501 628 317

5 établissements, dont 1 en activité.

  • ALBIGNY-SUR-SAONESiègeActif

    501 628 317 00056 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 9003A

  • SAINT-JULIEN-LES-VILLASFermé

    501 628 317 00015 · ouvert le 13 décembre 2007 · NAF 1813Z

  • TROYESFermé

    501 628 317 00023 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A

  • TROYESFermé

    501 628 317 00031 · ouvert le 12 février 2014 · NAF 9003A

  • LYONFermé

    501 628 317 00049 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 9003A

Conformité de 501 628 317

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 628 317. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 501 628 317 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 501 628 317

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2007

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