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501 822 233

Active
Siren501 822 233Entrepreneur individuel TosseCréée le 22 novembre 2007

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 501 822 233

Dénomination
501 822 233
SIREN
501 822 233
SIRET (siège)
501 822 233 00034
N° TVA intracommunautaire
FR36501822233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 822 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
22 novembre 2007
Siège social
Tosse
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 501 822 233

Création artistique peinture sculpture illustration

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Dirigeants et représentants de 501 822 233

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 501 822 233

3 établissements, dont 1 en activité.

  • TosseSiègeActif

    501 822 233 00034 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 9003A

  • BRETIGNY SUR ORGEFermé

    501 822 233 00018 · ouvert le 22 novembre 2007 · NAF 9003B

  • LissesFermé

    501 822 233 00026 · ouvert le 08 janvier 2015 · NAF 9003B

Conformité de 501 822 233

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 822 233. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 501 822 233 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 501 822 233

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2007

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