502 396 518
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 502 396 518
INSEE- Dénomination
- 502 396 518
- SIREN
- 502 396 518
- SIRET (siège)
- 502 396 518 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR74502396518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 396 518
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 20 janvier 2008
- Siège social
- CANNES
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 502 396 518
Production de films pour le cinéma
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Dirigeants et représentants de 502 396 518
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 502 396 518
INSEE5 établissements, dont 3 en activité.
- CANNESSiègeActif
502 396 518 00024 · ouvert le 03 janvier 2009 · NAF 5911C
- NICEActif
502 396 518 00040 · ouvert le 03 décembre 2018 · NAF 6820A
- La RochelleActif
502 396 518 00057 · ouvert le 28 novembre 2025 · NAF 6820A
- CANNESFermé
502 396 518 00016 · ouvert le 20 janvier 2008 · NAF 5911A
- CANNESFermé
502 396 518 00032 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 9101Z
Conformité de 502 396 518
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 396 518. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 502 396 518 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 502 396 518
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 janvier 2008
Marques déposées par 502 396 518
INPI502 396 518 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeRANCHITO S.A
N° 3561437 · Déposée le 10 mars 2008 · Marque verbale
Classes 16, 45 · expirée le 10 mars 2018
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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