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502 505 506

Active
Siren502 505 506Entrepreneur individuel SAINT-JEAN-DE-MONTSCréée le 30 juin 2023

9003B · Autre création artistique

Documents

Fiche d'identité de 502 505 506

Dénomination
502 505 506
SIREN
502 505 506
SIRET (siège)
502 505 506 00035
N° TVA intracommunautaire
FR51502505506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 505 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
30 juin 2023
Siège social
SAINT-JEAN-DE-MONTS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 502 505 506

Boutique de créations , bijoux fantaisies, affiches, vêtements et accessoires, poterie, objets décoratifs,

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 502 505 506

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 505 506

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-JEAN-DE-MONTSSiègeActif

    502 505 506 00035 · ouvert le 15 juin 2023 · NAF 9003B

Documents juridiques de 502 505 506

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 502 505 506

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 505 506. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 505 506 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 502 505 506

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-19 · Début d'activité : 2023-06-15

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2023