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502 681 737

Active
Siren502 681 737Entrepreneur individuel SAINT-PAUL-SUR-SAVECréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 502 681 737

Dénomination
502 681 737
SIREN
502 681 737
SIRET (siège)
502 681 737 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94502681737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 681 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
SAINT-PAUL-SUR-SAVE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 502 681 737

Vente fruit et légumes est des herbes aromatiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 502 681 737

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 502 681 737

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 681 737

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-PAUL-SUR-SAVESiègeActif

    502 681 737 00016 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0113Z

Documents juridiques de 502 681 737

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 502 681 737

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 502 681 737. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 502 681 737

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 681 737. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 681 737 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 502 681 737

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-22 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

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