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502 692 171

Active
Siren502 692 171Entrepreneur individuel L'Isle-sur-la-SorgueCréée le 19 février 2008

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 502 692 171

Dénomination
502 692 171
SIREN
502 692 171
SIRET (siège)
502 692 171 00049
N° TVA intracommunautaire
FR65502692171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 692 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
19 février 2008
Siège social
L'Isle-sur-la-Sorgue
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 502 692 171

ventes de détail de produits alimentaire sur marchés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 502 692 171

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 692 171

4 établissements, dont 1 en activité.

  • L'Isle-sur-la-SorgueSiègeActif

    502 692 171 00049 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 4781Z

  • BEAUMETTESFermé

    502 692 171 00015 · ouvert le 19 février 2008 · NAF 4789Z

  • GORDESFermé

    502 692 171 00023 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 4781Z

  • LagnesFermé

    502 692 171 00031 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 4781Z

Documents juridiques de 502 692 171

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 502 692 171

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 692 171. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 692 171 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 502 692 171

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-04 · Début d'activité : 2021-10-01

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-28 · Début d'activité : 2008-02-19

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2008

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