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504 114 562

Active
Siren504 114 562Entrepreneur individuel DijonCréée le 04 novembre 2024

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 504 114 562

Dénomination
504 114 562
SIREN
504 114 562
SIRET (siège)
504 114 562 00029
N° TVA intracommunautaire
FR14504114562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 114 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
04 novembre 2024
Siège social
Dijon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 504 114 562

Réalisations de projets architecturaux, urbains ou d'aménagement. Conseils, diagnostics et expertises en bâtiments, et d'une manière générale tous travaux intellectuels, ou non, ayant un lien avec le bâtiment

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 504 114 562

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 504 114 562

1 établissement, dont 1 en activité.

  • DijonSiègeActif

    504 114 562 00029 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 504 114 562

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 29 octobre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 29 octobre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 504 114 562

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 504 114 562. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 504 114 562 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 504 114 562

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2024

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