Checkers

504 460 411

Active
Siren504 460 411Entrepreneur individuel SOIGNOLLES-EN-BRIECréée le 10 juillet 2007

9003B · Autre création artistique

Documents

Fiche d'identité de 504 460 411

Dénomination
504 460 411
SIREN
504 460 411
SIRET (siège)
504 460 411 00029
N° TVA intracommunautaire
FR49504460411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 460 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
10 juillet 2007
Siège social
SOIGNOLLES-EN-BRIE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 504 460 411

Programmation informatique

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 504 460 411

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 504 460 411

2 établissements, dont 1 en activité.

  • SOIGNOLLES-EN-BRIESiègeActif

    504 460 411 00029 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 4781Z

  • SOIGNOLLES-EN-BRIEFermé

    504 460 411 00011 · ouvert le 10 juillet 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de 504 460 411

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 504 460 411

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 504 460 411. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 504 460 411 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 504 460 411

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-05 · Début d'activité : 2024-07-03

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2007