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509 791 034

Active
Siren509 791 034Entrepreneur individuel BréhalCréée le 11 mars 2021

1512Z · Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 509 791 034

Dénomination
509 791 034
SIREN
509 791 034
SIRET (siège)
509 791 034 00093
N° TVA intracommunautaire
FR13509791034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 791 034
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Date de création
11 mars 2021
Siège social
Bréhal
Établissements
8
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 509 791 034

Artisan sellier garnisseur, maroquinier. Fabrication, réparation de sièges, intérieur de véhicule, fauteuils, coussins, travail du cuir

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 509 791 034

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 509 791 034

8 établissements, dont 1 en activité.

  • BréhalSiègeActif

    509 791 034 00093 · ouvert le 21 octobre 2023 · NAF 1512Z

  • CAMPIGNYFermé

    509 791 034 00010 · ouvert le 22 décembre 2020 · NAF 8121Z

  • CAMPIGNYFermé

    509 791 034 00028 · ouvert le 20 avril 2011 · NAF 1512Z

  • CAMPIGNYFermé

    509 791 034 00036 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 1512Z

  • PONT-AUDEMERFermé

    509 791 034 00044 · ouvert le 16 avril 2019 · NAF 1512Z

  • Pont-AudemerFermé

    509 791 034 00051 · ouvert le 21 octobre 2023 · NAF 4669A

  • GranvilleFermé

    509 791 034 00069 · ouvert le 21 octobre 2023 · NAF 1512Z

  • FleuryFermé

    509 791 034 00085 · ouvert le 21 octobre 2023 · NAF 1512Z

Documents juridiques de 509 791 034

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 509 791 034

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 509 791 034. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 509 791 034 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 509 791 034

31 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

  3. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Immatriculée le 2024-07-19 · Début d'activité : 2024-07-17

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  8. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  9. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  10. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  11. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  12. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  13. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  14. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  15. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  16. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  17. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-01

  18. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  19. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-11

  20. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2021

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