518 558 960
Active3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.
Fiche d'identité de 518 558 960
INSEE- Dénomination
- 518 558 960
- SIREN
- 518 558 960
- SIRET (siège)
- 518 558 960 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR10518558960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 558 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
- Date de création
- 22 mai 2023
- Siège social
- LANGROLAY-SUR-RANCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 518 558 960
FABRICATION DE SACS A MAIN
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Dirigeants et représentants de 518 558 960
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 518 558 960
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- LANGROLAY-SUR-RANCESiègeActif
518 558 960 00028 · ouvert le 25 mars 2023 · NAF 3299Z
- BRETIGNOLLES-SUR-MERFermé
518 558 960 00010 · ouvert le 25 mars 2023 · NAF 3299Z
Conformité de 518 558 960
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 518 558 960. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 518 558 960 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 518 558 960
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mai 2023
Marques déposées par 518 558 960
INPI518 558 960 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeAMOUN CREATIONS
N° 3767717 · Déposée le 17 septembre 2010 · Marque semi-figurative
Classes 14, 16, 18, 25 · expirée le 17 septembre 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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