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520 262 080

Active
Siren520 262 080Entrepreneur individuel QUETIGNYCréée le 10 août 2021

1071D · Pâtisserie

Documents

Fiche d'identité de 520 262 080

Dénomination
520 262 080
SIREN
520 262 080
SIRET (siège)
520 262 080 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89520262080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 262 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
10 août 2021
Siège social
QUETIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 520 262 080

PREPARATION DE PLATS A EMPORTER, DE PIZZAS ET DE CREPES - BOULANGERIE - PATISSERIE - PATISSERIE ORIENTALE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 520 262 080

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 520 262 080

1 établissement, dont 1 en activité.

  • QUETIGNYSiègeActif

    520 262 080 00010 · ouvert le 10 septembre 2020 · NAF 1071D

Documents juridiques de 520 262 080

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 août 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 21 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 11 août 2021

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2017

  • Acte

Conformité de 520 262 080

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 520 262 080. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 520 262 080 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 520 262 080

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-11 · Début d'activité : 2020-09-10

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-15 · Début d'activité : 2018-01-01

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-05 · Début d'activité : 2011-05-04

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2021