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523 633 915

Fermée
Siren523 633 915Entrepreneur individuel OGNOLLESCréée le 06 novembre 2023

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Documents

Fiche d'identité de 523 633 915

Dénomination
523 633 915
SIREN
523 633 915
SIRET (siège)
523 633 915 00021
N° TVA intracommunautaire
FR46523633915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 633 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
06 novembre 2023
Siège social
OGNOLLES
Établissements
1
Statut
Fermée

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 523 633 915

Conditionnement et contrôle qualité, pour des entreprises.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 523 633 915

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 523 633 915

1 établissement, dont 0 en activité.

  • OGNOLLESSiègeFermé

    523 633 915 00021 · ouvert le 30 octobre 2023 · NAF 4791A

Documents juridiques de 523 633 915

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 18 octobre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 523 633 915

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 523 633 915. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 523 633 915 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 523 633 915

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2023