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Siren524 523 982Entrepreneur individuel MAZERIERCréée le 10 septembre 2010

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 524 523 982

Dénomination
524 523 982
SIREN
524 523 982
SIRET (siège)
524 523 982 00030
N° TVA intracommunautaire
FR31524523982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 523 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
10 septembre 2010
Siège social
MAZERIER
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 524 523 982

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Dirigeants et représentants de 524 523 982

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 524 523 982

3 établissements, dont 1 en activité.

  • MAZERIERSiègeActif

    524 523 982 00030 · ouvert le 01 avril 2020 · NAF 0113Z

  • MOULINSFermé

    524 523 982 00014 · ouvert le 10 septembre 2010 · NAF 8552Z

  • VICHYFermé

    524 523 982 00022 · ouvert le 25 août 2011 · NAF 8552Z

Documents juridiques de 524 523 982

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 23 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 524 523 982

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 524 523 982. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 524 523 982 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 524 523 982

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-10-30 · Début d'activité : 2025-11-01

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2010

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