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537 634 743

Active
Siren537 634 743Entrepreneur individuel BELLEYCréée le 07 novembre 2011

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 537 634 743

Dénomination
537 634 743
SIREN
537 634 743
SIRET (siège)
537 634 743 00059
N° TVA intracommunautaire
FR75537634743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 634 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
07 novembre 2011
Siège social
BELLEY
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 537 634 743

Vente à domicile

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Dirigeants et représentants de 537 634 743

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 537 634 743

5 établissements, dont 1 en activité.

  • BELLEYSiègeActif

    537 634 743 00059 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 4799A

  • YENNEFermé

    537 634 743 00018 · ouvert le 07 novembre 2011 · NAF 4771Z

  • YENNEFermé

    537 634 743 00026 · ouvert le 20 mars 2012 · NAF 4799A

  • LA RAVOIREFermé

    537 634 743 00034 · ouvert le 08 septembre 2019 · NAF 4799A

  • BRENSFermé

    537 634 743 00042 · ouvert le 05 juin 2022 · NAF 4799A

Conformité de 537 634 743

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 537 634 743. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 537 634 743 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 537 634 743

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2011

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