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538 278 862

Active
Siren538 278 862Entrepreneur individuel SAINT-CYR-SUR-MERCréée le 01 janvier 2012

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 538 278 862

Dénomination
538 278 862
SIREN
538 278 862
SIRET (siège)
538 278 862 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95538278862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 278 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
SAINT-CYR-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 538 278 862

Culture de la vigne

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Dirigeants et représentants de 538 278 862

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 538 278 862

2 établissements, dont 2 en activité.

  • SAINT-CYR-SUR-MERSiègeActif

    538 278 862 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0121Z

  • La Cadière-d'AzurActif

    538 278 862 00023 · ouvert le 07 février 2024 · NAF 5911A

Documents juridiques de 538 278 862

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 538 278 862

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 278 862. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 538 278 862 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 538 278 862

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

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