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790 190 938

Active
Siren790 190 938Entrepreneur individuel Arc-sur-TilleCréée le 16 septembre 2024

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 790 190 938

Dénomination
790 190 938
SIREN
790 190 938
SIRET (siège)
790 190 938 00031
N° TVA intracommunautaire
FR11790190938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 190 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 septembre 2024
Siège social
Arc-sur-Tille
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 790 190 938

Location Meublée Non Professionnelle

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Dirigeants et représentants de 790 190 938

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 790 190 938

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Arc-sur-TilleSiègeActif

    790 190 938 00031 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 6820A

Conformité de 790 190 938

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 790 190 938. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 790 190 938 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 790 190 938

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2024

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