790 976 054
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 790 976 054
INSEE- Dénomination
- 790 976 054
- SIREN
- 790 976 054
- SIRET (siège)
- 790 976 054 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR05790976054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 976 054
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 29 janvier 2013
- Siège social
- LE PUY-NOTRE-DAME
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 790 976 054
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 790 976 054
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 790 976 054
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- LE PUY-NOTRE-DAMESiègeActif
790 976 054 00045 · ouvert le 22 février 2020 · NAF 6820A
- PLOGONNECFermé
790 976 054 00011 · ouvert le 29 janvier 2013 · NAF 6831Z
- PLOGONNECFermé
790 976 054 00029 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6820B
- SAINT-EVARZECFermé
790 976 054 00037 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6820B
Conformité de 790 976 054
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 790 976 054. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 790 976 054 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 790 976 054
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-27 · Début d'activité : 2013-01-29
- création
Date d'effet : 29 janvier 2013
Marques déposées par 790 976 054
INPI790 976 054 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeLa bonne adresse
N° 4099419 · Déposée le 19 juin 2014 · Marque verbale
Classe 36
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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