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791 098 965

Active
Siren791 098 965Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 05 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 791 098 965

Dénomination
791 098 965
SIREN
791 098 965
SIRET (siège)
791 098 965 00035
N° TVA intracommunautaire
FR41791098965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 098 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
05 février 2013
Siège social
BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 791 098 965

Activités juridiques

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Finances de 791 098 965

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 791 098 965

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 791 098 965

3 établissements, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    791 098 965 00035 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 6910Z

  • BESANCONFermé

    791 098 965 00019 · ouvert le 05 février 2013 · NAF 6910Z

  • BESANCONFermé

    791 098 965 00027 · ouvert le 18 décembre 2017 · NAF 6910Z

Documents juridiques de 791 098 965

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 791 098 965

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 791 098 965. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 791 098 965

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 791 098 965. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 791 098 965 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 791 098 965

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2013

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