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792 198 681

Active
Siren792 198 681Entrepreneur individuel Saint-Jean-de-MontsCréée le 16 mai 2025

1071D · Pâtisserie

Documents

Fiche d'identité de 792 198 681

Dénomination
792 198 681
SIREN
792 198 681
SIRET (siège)
792 198 681 00035
N° TVA intracommunautaire
FR25792198681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 198 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
16 mai 2025
Siège social
Saint-Jean-de-Monts
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 792 198 681

patisserie chocolaterie

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Dirigeants et représentants de 792 198 681

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 792 198 681

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Jean-de-MontsSiègeActif

    792 198 681 00035 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 1071D

Documents juridiques de 792 198 681

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 792 198 681

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 792 198 681. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 792 198 681 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 792 198 681

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2025