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793 938 002

Active
Siren793 938 002Entrepreneur individuel MASNIERES

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 793 938 002

Dénomination
793 938 002
SIREN
793 938 002
SIRET (siège)
793 938 002 00029
N° TVA intracommunautaire
FR67793938002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 938 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
-
Siège social
MASNIERES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 793 938 002

Service à la personne, petits travaux de jardinage, travaux de petit bricolage, livraison de repas à domicile, livraison de courses à domicile.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 793 938 002

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 793 938 002

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MASNIERESSiègeActif

    793 938 002 00029 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 793 938 002

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 09 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 793 938 002

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 793 938 002. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 793 938 002 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 793 938 002

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-19 · Début d'activité : 2023-02-01

  1. création

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