798 259 453
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 798 259 453
INSEE- Dénomination
- 798 259 453
- SIREN
- 798 259 453
- SIRET (siège)
- 798 259 453 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79798259453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 259 453
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 octobre 2013
- Siège social
- Chaumousey
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 798 259 453
Location
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Dirigeants et représentants de 798 259 453
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 798 259 453
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ChaumouseySiègeActif
798 259 453 00016 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B
Conformité de 798 259 453
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 259 453. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 798 259 453 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 798 259 453
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2013
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