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803 213 891

Active
Siren803 213 891Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 14 juin 2014

7010Z · Activités des sièges sociaux

Fiche d'identité de 803 213 891

Dénomination
803 213 891
SIREN
803 213 891
SIRET (siège)
803 213 891 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83803213891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 213 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
14 juin 2014
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 803 213 891

Activités des sièges sociaux

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Dirigeants et représentants de 803 213 891

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 803 213 891

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    803 213 891 00010 · ouvert le 14 juin 2014 · NAF 7010Z

Conformité de 803 213 891

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 803 213 891. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 803 213 891 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 803 213 891

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2014