803 316 561
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 803 316 561
INSEE- Dénomination
- 803 316 561
- SIREN
- 803 316 561
- SIRET (siège)
- 803 316 561 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR21803316561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 316 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 07 juillet 2014
- Siège social
- BASTIA
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 803 316 561
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 803 316 561
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 803 316 561
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- BASTIASiègeActif
803 316 561 00023 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 6820A
- BASTIAActif
803 316 561 00049 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 5520Z
- BASTIAFermé
803 316 561 00015 · ouvert le 07 juillet 2014 · NAF 7111Z
- BASTIAFermé
803 316 561 00031 · ouvert le 10 mai 2022 · NAF 7111Z
Conformité de 803 316 561
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 803 316 561. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 803 316 561 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 803 316 561
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 2014
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