814 616 645
Active3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Fiche d'identité de 814 616 645
INSEE- Dénomination
- 814 616 645
- SIREN
- 814 616 645
- SIRET (siège)
- 814 616 645 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR34814616645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 616 645
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Date de création
- 13 novembre 2015
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 814 616 645
TAPISSERIE D'AMEUBLEMENT DECORATION D'INTERIEURS
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Dirigeants et représentants de 814 616 645
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 814 616 645
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BesançonSiègeActif
814 616 645 00028 · ouvert le 06 janvier 2017 · NAF 3109B
- LABERGEMENT-SAINTE-MARIEFermé
814 616 645 00010 · ouvert le 15 novembre 2015 · NAF 3109B
Conformité de 814 616 645
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 814 616 645. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 814 616 645 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 814 616 645
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-20 · Début d'activité : 2015-11-15
- création
Date d'effet : 13 novembre 2015
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