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828 446 690

Active
Siren828 446 690Entrepreneur individuel LE KREMLIN-BICETRECréée le 20 mars 2017

1071D · Pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 828 446 690

Dénomination
828 446 690
SIREN
828 446 690
SIRET (siège)
828 446 690 00020
N° TVA intracommunautaire
FR68828446690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 446 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
20 mars 2017
Siège social
LE KREMLIN-BICETRE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 828 446 690

Pâtisserie

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Dirigeants et représentants de 828 446 690

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 828 446 690

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LE KREMLIN-BICETRESiègeActif

    828 446 690 00020 · ouvert le 20 juillet 2020 · NAF 1071D

  • VILLEJUIFFermé

    828 446 690 00012 · ouvert le 21 mars 2017 · NAF 1071D

Documents juridiques de 828 446 690

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 14 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 828 446 690

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 828 446 690. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 828 446 690 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 828 446 690

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-21

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2017

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