828 469 700
Active3109A · Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
Fiche d'identité de 828 469 700
INSEE- Dénomination
- 828 469 700
- SIREN
- 828 469 700
- SIRET (siège)
- 828 469 700 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR34828469700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 469 700
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109A - Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
- Date de création
- -
- Siège social
- MESLAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 828 469 700
Tapissier décorateur. Création et restauration mobilier.
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Dirigeants et représentants de 828 469 700
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 828 469 700
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MESLANDSiègeActif
828 469 700 00029 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 3109A
Documents juridiques de 828 469 700
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 828 469 700
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 828 469 700. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 828 469 700 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 828 469 700
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
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