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829 248 061

Active
Siren829 248 061Entrepreneur individuel BEAUFORT-ORBAGNACréée le 28 mars 2023

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 829 248 061

Dénomination
829 248 061
SIREN
829 248 061
SIRET (siège)
829 248 061 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36829248061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 248 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
28 mars 2023
Siège social
BEAUFORT-ORBAGNA
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 829 248 061

Création d'objets de décorations à base de différents matériaux,bois,fil kraft armé,papiers,bouchons , perles,couture,proposition ateliers,

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Dirigeants et représentants de 829 248 061

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 829 248 061

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BEAUFORT-ORBAGNASiègeActif

    829 248 061 00014 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 829 248 061

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 829 248 061

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 829 248 061. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 829 248 061 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 829 248 061

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2023