830 263 463
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 830 263 463
INSEE- Dénomination
- 830 263 463
- SIREN
- 830 263 463
- SIRET (siège)
- 830 263 463 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR54830263463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 263 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 05 mai 2023
- Siège social
- BAYONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 830 263 463
VENTE D'OBJETS ET DE MOBILIERS. BROCANTE
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Dirigeants et représentants de 830 263 463
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 830 263 463
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BAYONNESiègeActif
830 263 463 00028 · ouvert le 02 mai 2023 · NAF 4789Z
Conformité de 830 263 463
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 830 263 463. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 830 263 463 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 830 263 463
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-05 · Début d'activité : 2023-05-02
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-06-14 · Début d'activité : 2017-06-15
- création
Date d'effet : 05 mai 2023
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