831 476 155
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Fiche d'identité de 831 476 155
INSEE- Dénomination
- 831 476 155
- SIREN
- 831 476 155
- SIRET (siège)
- 831 476 155 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR48831476155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 476 155
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 13 juin 2024
- Siège social
- Annecy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 831 476 155
Création et Vente droits d'auteurs et licence d'exploitation de contenu média photo et vidéo aux entreprises, collectivités, agences publiques etc
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Dirigeants et représentants de 831 476 155
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 831 476 155
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- AnnecySiègeActif
831 476 155 00039 · ouvert le 04 juin 2024 · NAF 7740Z
Conformité de 831 476 155
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 476 155. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 831 476 155 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 831 476 155
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juin 2024
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