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831 511 183

Active
Siren831 511 183Entrepreneur individuel MarlieuxCréée le 03 octobre 2024

6311Z · Traitement de données, hébergement et activités connexes

Documents

Fiche d'identité de 831 511 183

Dénomination
831 511 183
SIREN
831 511 183
SIRET (siège)
831 511 183 00020
N° TVA intracommunautaire
FR81831511183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 511 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6311Z - Traitement de données, hébergement et activités connexes
Date de création
03 octobre 2024
Siège social
Marlieux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 831 511 183

Analyse de données

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 831 511 183

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 831 511 183

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MarlieuxSiègeActif

    831 511 183 00020 · ouvert le 07 octobre 2024 · NAF 6311Z

Documents juridiques de 831 511 183

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 831 511 183

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 511 183. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 831 511 183 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 831 511 183

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-03 · Début d'activité : 2024-10-07

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2024