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834 798 662

Active
Siren834 798 662Entrepreneur individuel BESANCON

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 834 798 662

Dénomination
834 798 662
SIREN
834 798 662
SIRET (siège)
834 798 662 00021
N° TVA intracommunautaire
FR43834798662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 798 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 834 798 662

Conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle. Mêlant différents matériaux et techniques.

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Dirigeants et représentants de 834 798 662

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 834 798 662

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    834 798 662 00021 · ouvert le 18 août 2023 · NAF 9003A

Conformité de 834 798 662

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 834 798 662. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 834 798 662 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 834 798 662

Aucune annonce BODACC trouvée.

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