834 798 662
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 834 798 662
INSEE- Dénomination
- 834 798 662
- SIREN
- 834 798 662
- SIRET (siège)
- 834 798 662 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR43834798662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 798 662
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- -
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 834 798 662
Conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle. Mêlant différents matériaux et techniques.
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Dirigeants et représentants de 834 798 662
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 834 798 662
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
834 798 662 00021 · ouvert le 18 août 2023 · NAF 9003A
Conformité de 834 798 662
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 834 798 662. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 834 798 662 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 834 798 662
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
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