837 915 768
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 837 915 768
INSEE- Dénomination
- 837 915 768
- SIREN
- 837 915 768
- SIRET (siège)
- 837 915 768 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR76837915768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 915 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 mars 2018
- Siège social
- BUSSANG
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 837 915 768
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 837 915 768
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 837 915 768
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BUSSANGSiègeActif
837 915 768 00027 · ouvert le 10 avril 2023 · NAF 6820A
- BUSSANGFermé
837 915 768 00019 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 1629Z
Documents juridiques de 837 915 768
INPIConformité de 837 915 768
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 837 915 768. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 837 915 768 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 837 915 768
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 mars 2018
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