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840 561 799

Active
Siren840 561 799Entrepreneur individuel OraisonCréée le 25 mars 2024

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 840 561 799

Dénomination
840 561 799
SIREN
840 561 799
SIRET (siège)
840 561 799 00049
N° TVA intracommunautaire
FR77840561799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 561 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
25 mars 2024
Siège social
Oraison
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 840 561 799

Fabrication objets de décoration et accessoires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 840 561 799

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 840 561 799

3 établissements, dont 2 en activité.

  • OraisonSiègeActif

    840 561 799 00049 · ouvert le 07 avril 2025 · NAF 3299Z

  • BéziersActif

    840 561 799 00031 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 6820A

  • La BastidonneFermé

    840 561 799 00023 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 840 561 799

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 03 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 840 561 799

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 840 561 799. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 840 561 799 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 840 561 799

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

    Immatriculée le 2025-04-07 · Début d'activité : 2025-04-07

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-21 · Début d'activité : 2024-04-01

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2024