842 693 038
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 842 693 038
INSEE- Dénomination
- 842 693 038
- SIREN
- 842 693 038
- SIRET (siège)
- 842 693 038 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR39842693038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 693 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 07 novembre 2014
- Siège social
- CABESTANY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 842 693 038
Culture de la vigne
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Dirigeants et représentants de 842 693 038
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 842 693 038
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- CABESTANYSiègeActif
842 693 038 00015 · ouvert le 07 novembre 2014 · NAF 0121Z
Conformité de 842 693 038
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 842 693 038. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 842 693 038 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 842 693 038
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2014
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