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878 327 733

Active
Siren878 327 733Entrepreneur individuel ChambéryCréée le 15 mars 2024

4399A · Travaux d'étanchéification

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 878 327 733

Dénomination
878 327 733
SIREN
878 327 733
SIRET (siège)
878 327 733 00019
N° TVA intracommunautaire
FR36878327733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 327 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399A - Travaux d'étanchéification
Date de création
15 mars 2024
Siège social
Chambéry
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 878 327 733

BARDAGE

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Dirigeants et représentants de 878 327 733

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 878 327 733

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ChambérySiègeActif

    878 327 733 00019 · ouvert le 20 mars 2024 · NAF 4399A

Documents juridiques de 878 327 733

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 878 327 733

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 878 327 733. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 878 327 733 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 878 327 733

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2024

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