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890 903 016

Active
Siren890 903 016Entrepreneur individuel DouaiCréée le 26 novembre 2024

2562B · Mécanique industrielle

Documents

Fiche d'identité de 890 903 016

Dénomination
890 903 016
SIREN
890 903 016
SIRET (siège)
890 903 016 00024
N° TVA intracommunautaire
FR63890903016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 903 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2562B - Mécanique industrielle
Date de création
26 novembre 2024
Siège social
Douai
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 890 903 016

Fabrication de pièces métalliques

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Dirigeants et représentants de 890 903 016

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 890 903 016

1 établissement, dont 1 en activité.

  • DouaiSiègeActif

    890 903 016 00024 · ouvert le 04 novembre 2024 · NAF 2562B

Documents juridiques de 890 903 016

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 890 903 016

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 890 903 016. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 890 903 016 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 890 903 016

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2024