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9 BIS ARCHITECTURE

Active
Siren480 515 873SARL76600 LE HAVRECréée le 02 février 2005

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
15,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 515 873, 9 BIS ARCHITECTURE est une SARL créée le 2 février 2005. Elle est domiciliée 5 rue Racine, 76600 Le Havre. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). CYRIL LEROUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de 9 BIS ARCHITECTURE

Dénomination
9 BIS ARCHITECTURE
SIREN
480 515 873
SIRET (siège)
480 515 873 00028
N° TVA intracommunautaire
FR76480515873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 515 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
02 février 2005
Siège social
5 RUE RACINE, 76600, LE HAVRE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de 9 BIS ARCHITECTURE

9bis-architecture.fr9bis-architecture9bisarchitectureprofile.php02 35 20 70 72

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de 9 BIS ARCHITECTURE

En France et à l'étranger la profession d'architecte

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 9 BIS ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 9 BIS ARCHITECTURE

CL

CYRIL LEROUX

Gérant

Depuis la création (02 février 2005) · 21 ans

SP

SEBASTIEN POTEL

Gérant

Depuis la création (02 février 2005) · 21 ans

Établissements de 9 BIS ARCHITECTURE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76600 LE HAVRESiègeActif

    480 515 873 00028 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 7111Z

  • 76110 BRETTEVILLE-DU-GRAND-CAUXFermé

    480 515 873 00010 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 9 BIS ARCHITECTURE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 22 août 2014

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2005

  • Acte

Conformité de 9 BIS ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 9 BIS ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 9 BIS ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 9 BIS ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 9 BIS ARCHITECTURE

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2005

Marchés publics de 9 BIS ARCHITECTURE

3 marchés publics ont été notifiés à 9 BIS ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 257 k€.

  • MAITRISE OEUVRE CONTRUCTION CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

    COMMUNE DE SAINT ROMAIN DE COLBOSC (MAIRIE) · notifié le 13 juillet 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 3 offres reçues

    88,7 k€Services

  • MAITRISE OEUVRE CONTRUCTION CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

    COMMUNE DE SAINT ROMAIN DE COLBOSC (MAIRIE) · notifié le 26 mai 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 3 offres reçues

    61,2 k€Services

  • MISSION MOE REHABILITATION ET EXTENSION BATIMENTS EN BUREAUX

    INTER-CAUX-VEXIN · notifié le 06 février 2024 · Procédure adaptée · 33 mois · 1 offre reçue

    107 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur 9 BIS ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de 9 BIS ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de 9 BIS ARCHITECTURE est 480 515 873. Le SIRET de son siège social est 480 515 873 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76480515873.

Qui dirige 9 BIS ARCHITECTURE ?

9 BIS ARCHITECTURE est dirigée par CYRIL LEROUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 9 BIS ARCHITECTURE ?

Le siège social de 9 BIS ARCHITECTURE est situé 5 rue Racine, 76600 Le Havre.

9 BIS ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, 9 BIS ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

9 BIS ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 9 BIS ARCHITECTURE.

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