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902 529 049

Active
Siren902 529 049Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 25 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 902 529 049

Dénomination
902 529 049
SIREN
902 529 049
SIRET (siège)
902 529 049 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66902529049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 529 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
25 août 2021
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 529 049

Agences immobilières

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Finances de 902 529 049

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 902 529 049

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 529 049

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    902 529 049 00014 · ouvert le 25 août 2021 · NAF 6831Z

Documents juridiques de 902 529 049

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 902 529 049

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 902 529 049. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 902 529 049

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 529 049. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 529 049 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 902 529 049

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2021

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