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902 836 329

Active
Siren902 836 329Entrepreneur individuel BelfortCréée le 01 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 902 836 329

Dénomination
902 836 329
SIREN
902 836 329
SIRET (siège)
902 836 329 00026
N° TVA intracommunautaire
FR18902836329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 836 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
01 septembre 2021
Siège social
Belfort
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 836 329

MACON

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 902 836 329

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 902 836 329

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 836 329

2 établissements, dont 1 en activité.

  • BelfortSiègeActif

    902 836 329 00026 · ouvert le 24 juillet 2026 · NAF 4399C

  • MONTBELIARDFermé

    902 836 329 00018 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 5320Z

Documents juridiques de 902 836 329

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de 902 836 329

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 902 836 329. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 902 836 329

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 836 329. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 836 329 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 902 836 329

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-06 · Début d'activité : 2021-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2021

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