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903 396 257

Active
Siren903 396 257Entrepreneur individuel Franqueville-Saint-PierreCréée le 03 janvier 2024

9003B · Autre création artistique

Documents

Fiche d'identité de 903 396 257

Dénomination
903 396 257
SIREN
903 396 257
SIRET (siège)
903 396 257 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53903396257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 396 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 août 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
03 janvier 2024
Siège social
Franqueville-Saint-Pierre
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 903 396 257

artiste auteure de roman, création d'oeuvres originales au sens de la propriété intellectuelle

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 903 396 257

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 903 396 257

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Franqueville-Saint-PierreSiègeActif

    903 396 257 00011 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 9003B

Documents juridiques de 903 396 257

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 septembre 2021

  • Acte

Conformité de 903 396 257

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 903 396 257. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 903 396 257 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 903 396 257

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-22 · Début d'activité : 2021-08-01

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2024