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903 658 532

Active
Siren903 658 532Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 25 septembre 2021

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 903 658 532

Dénomination
903 658 532
SIREN
903 658 532
SIRET (siège)
903 658 532 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14903658532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 658 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
25 septembre 2021
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 903 658 532

Agences immobilières

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Dirigeants et représentants de 903 658 532

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 903 658 532

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    903 658 532 00010 · ouvert le 25 septembre 2021 · NAF 6831Z

Conformité de 903 658 532

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 903 658 532. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 903 658 532 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 903 658 532

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2021

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