903 974 038
Active8559B · Autres enseignements
Fiche d'identité de 903 974 038
INSEE- Dénomination
- 903 974 038
- SIREN
- 903 974 038
- SIRET (siège)
- 903 974 038 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR06903974038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 974 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 06 octobre 2021
- Siège social
- TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 903 974 038
Autres enseignements
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Dirigeants et représentants de 903 974 038
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 903 974 038
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- TOULOUSESiègeActif
903 974 038 00023 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 8559B
- FROUZINSFermé
903 974 038 00015 · ouvert le 06 octobre 2021 · NAF 8559B
Conformité de 903 974 038
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 903 974 038. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 903 974 038 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 903 974 038
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 octobre 2021
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