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907 463 616

Active
Siren907 463 616Entrepreneur individuel ANCELLECréée le 22 novembre 2021

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Documents

Fiche d'identité de 907 463 616

Dénomination
907 463 616
SIREN
907 463 616
SIRET (siège)
907 463 616 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15907463616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 463 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
22 novembre 2021
Siège social
ANCELLE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 907 463 616

Élevage d'autres animaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 907 463 616

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 907 463 616

2 établissements, dont 2 en activité.

  • ANCELLESiègeActif

    907 463 616 00017 · ouvert le 22 novembre 2021 · NAF 0145Z

  • AncelleActif

    907 463 616 00025 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 4339Z

Documents juridiques de 907 463 616

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 907 463 616

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 907 463 616. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 907 463 616 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 907 463 616

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2021