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909 033 359

Active
Siren909 033 359Entrepreneur individuel ParlanCréée le 01 décembre 2021

0150Z · Culture et élevage associés

Documents

Fiche d'identité de 909 033 359

Dénomination
909 033 359
SIREN
909 033 359
SIRET (siège)
909 033 359 00029
N° TVA intracommunautaire
FR88909033359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 033 359
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 décembre 2021
Siège social
Parlan
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 909 033 359

"fabrication de vetements" et/ou "fabrication d'accessoires en textiles"

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 909 033 359

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 033 359

2 établissements, dont 2 en activité.

  • RENNES-LE-CHATEAUSiègeActif

    909 033 359 00011 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 0150Z

  • ParlanSiègeActif

    909 033 359 00029 · ouvert le 06 juin 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de 909 033 359

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 909 033 359

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 033 359. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 033 359 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 033 359

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2021