909 312 803
Active4799A · Vente à domicile
Fiche d'identité de 909 312 803
INSEE- Dénomination
- 909 312 803
- SIREN
- 909 312 803
- SIRET (siège)
- 909 312 803 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49909312803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 312 803
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 02 janvier 2022
- Siège social
- GRANDVILLARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 909 312 803
Vente à domicile
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Dirigeants et représentants de 909 312 803
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 909 312 803
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- GRANDVILLARSSiègeActif
909 312 803 00010 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 4799A
Conformité de 909 312 803
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 312 803. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 909 312 803 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 909 312 803
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2022
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