909 578 031
Active4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Fiche d'identité de 909 578 031
INSEE- Dénomination
- 909 578 031
- SIREN
- 909 578 031
- SIRET (siège)
- 909 578 031 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR42909578031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 578 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 01 février 2022
- Siège social
- Villefranche-sur-Saône
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 909 578 031
MECANIQUE SPORT AUTOMOBILE
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Dirigeants et représentants de 909 578 031
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 909 578 031
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Villefranche-sur-SaôneSiègeActif
909 578 031 00025 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 4520A
- REPLONGESFermé
909 578 031 00017 · ouvert le 17 janvier 2022 · NAF 4520A
Conformité de 909 578 031
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 578 031. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 909 578 031 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 909 578 031
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2022
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