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911 339 331

Active
Siren911 339 331Entrepreneur individuel PeymeinadeCréée le 09 mai 2022

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 911 339 331

Dénomination
911 339 331
SIREN
911 339 331
SIRET (siège)
911 339 331 00025
N° TVA intracommunautaire
FR61911339331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 339 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
09 mai 2022
Siège social
Peymeinade
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 911 339 331

compositions et tableaux décoratifs en végétaux stabilisés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 911 339 331

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 911 339 331

2 établissements, dont 2 en activité.

  • PEYMEINADESiègeActif

    911 339 331 00017 · ouvert le 11 avril 2022 · NAF 3299Z

  • PeymeinadeSiègeActif

    911 339 331 00025 · ouvert le 03 août 2026 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 911 339 331

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 02 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 911 339 331

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 911 339 331. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 911 339 331 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 911 339 331

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2022

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