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912 838 760

Active
Siren912 838 760Entrepreneur individuel VAULX-EN-VELINCréée le 19 octobre 2023

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Documents

Fiche d'identité de 912 838 760

Dénomination
912 838 760
SIREN
912 838 760
SIRET (siège)
912 838 760 00029
N° TVA intracommunautaire
FR70912838760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 838 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
19 octobre 2023
Siège social
VAULX-EN-VELIN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 912 838 760

Peinture intérieure.

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Dirigeants et représentants de 912 838 760

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 912 838 760

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VAULX-EN-VELINSiègeActif

    912 838 760 00029 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 4334Z

Documents juridiques de 912 838 760

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 912 838 760

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 912 838 760. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 912 838 760 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 912 838 760

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2023