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917 390 445

Active
Siren917 390 445Entrepreneur individuel VESOULCréée le 01 juin 2022

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Documents

Fiche d'identité de 917 390 445

Dénomination
917 390 445
SIREN
917 390 445
SIRET (siège)
917 390 445 00018
N° TVA intracommunautaire
FR47917390445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 390 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
01 juin 2022
Siège social
VESOUL
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 917 390 445

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Dirigeants et représentants de 917 390 445

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 917 390 445

2 établissements, dont 1 en activité.

  • VESOULSiègeActif

    917 390 445 00018 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 8690D

  • VesoulFermé

    917 390 445 00026 · ouvert le 18 février 2025 · NAF 8690D

Documents juridiques de 917 390 445

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Décision des fondateurs et documents relatifs à la description et à l’évaluation des apports

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Décision des fondateurs et documents relatifs à la description et à l’évaluation des apports

Conformité de 917 390 445

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 917 390 445. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 917 390 445 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 917 390 445

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2022